Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations entre Entreprises Miron & Co (ci-après « OXXY ») et toute personne physique ou morale (ci-après « le Client ») qui souscrit à un des services OXXY.
Tarifs en dollars canadiens. TPS et TVQ en sus, conformément à la loi québécoise.
Toute commande est validée par signature électronique d'un devis ou acceptation explicite par courriel. Paiement par Stripe (carte de crédit) ou virement Interac selon le service. Les forfaits récurrents sont prélevés mensuellement.
Si après 30 jours d'utilisation effective vous estimez ne pas avoir reçu la valeur promise, vous pouvez demander un remboursement intégral par courriel à pm@patmiron.ca. Le remboursement est effectué sous 14 jours ouvrables.
Les sessions de coaching peuvent être annulées ou reportées sans frais jusqu'à 24 heures à l'avance. Au-delà, la session est facturée. Les forfaits récurrents peuvent être résiliés à tout moment avec préavis de 30 jours.
Les livrables (systèmes Notion, prompts Claude, processus documentés) restent la propriété du Client une fois payés intégralement. OXXY conserve le droit d'utiliser ces livrables comme cas d'étude (anonymisés sur demande).
Toutes les informations partagées par le Client sont traitées comme confidentielles. Un NDA peut être signé sur demande gratuite.
Tout litige sera réglé en priorité à l'amiable. À défaut d'accord, les tribunaux de Montréal (Québec) sont seuls compétents. Droit applicable : droit québécois.
Nous pouvons modifier ce document à tout moment. Les changements significatifs vous seront notifiés par courriel si vous êtes client. La version en ligne fait foi. Dernière mise à jour : 23 May 2026.